Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site web de HQ Logic (ci-après le "Site") ainsi que les services proposés par HQ Logic (ci-après les "Services").

L'utilisation du Site et des Services implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de non-acceptation de ces CGU, l'utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site et les Services.

HQ Logic se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site.

Utilisateur : toute personne physique ou morale accédant au Site et/ou utilisant les Services.

Client : tout Utilisateur ayant souscrit à un Service payant.

Services : l'ensemble des prestations proposées par HQ Logic, incluant notamment les services d'IA autonome, d'automatisation et de développement sur-mesure.

L'accès au Site est libre et gratuit pour tout Utilisateur. L'accès aux Services peut être soumis à des conditions particulières définies dans un contrat de prestation de services.

HQ Logic se réserve le droit de refuser l'accès aux Services, unilatéralement et sans préavis, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CGU.

L'Utilisateur est responsable de la configuration de son équipement informatique et de son accès à Internet. Les coûts de télécommunication nécessaires à l'accès au Site et aux Services sont à la charge de l'Utilisateur.

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site et les Services conformément à leur destination et dans le respect des lois et règlements en vigueur.

Il est strictement interdit d'utiliser le Site et les Services à des fins :

• Illégales ou frauduleuses
• De violation des droits de propriété intellectuelle
• De diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou injurieux
• De perturbation du fonctionnement du Site ou des Services
• D'intrusion ou tentative d'intrusion dans les systèmes informatiques

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de HQ Logic ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de HQ Logic.

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L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant ses données personnelles, qu'il peut exercer en nous contactant à l'adresse indiquée dans les mentions légales.

HQ Logic s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.